Le bureau communautaire – À quoi ça sert ?

Le bureau communautaire constitue l’un des quatre organes de la Communauté de communes Terres des Confluences, à côté du Président, du conseil communautaire et des commissions thématiques.

Composition et Délégations de fonctions

Le bureau de la Communauté de communes est composé du Président, de 9 Vice-Présidents et de 3 conseillers délégués.

Le Président a délégué aux Vice-Présidents, par arrêté, les fonctions suivantes :

1er Vice-Président : Jean-Philippe BESIERS, Maire de Castelsarrasin, en charge du développement économique et de l'emploi.

2ème Vice-Président : Romain LOPEZ, Maire de Moissac, en charge de la promotion touristique du territoire.

3ème Vice-Présidente : Dominique FORNERIS, Maire de Durfort Lacapelette, en charge de l'aménagement durable du territoire et du cadre de vie.

4ème Vice-Président : Bernard GARGUY, Maire de Lizac, en charge des finances.

5ème Vice-Présidente : Annie FEAU, Maire de Montesquieu, en charge de l’action sociale et des services à la population.

6ème Vice-Président : Bernard BOUCHÉ, Maire de Saint-Nicolas-de-la-Grave, en charge de la communication et les relations avec l’usager.

7ème Vice-Président : Hugues SAMAIN, Maire de Labourgade, en charge de l'environnement.

8ème Vice-Président : Hubert LAFONT, Maire de Fajolles, en charge de la voirie, des projets structurants et la gestion des bâtiments publics.

9ème Vice-Présidente : Marie-Thérèse VISSIERES-DELVOLVE, Maire de Boudou, en charge du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et la mobilité.

 

3 conseillers délégués

Patrick DELLAC, Maire de Cordes-Tolosannes, délégué à l’Agriculture, la ruralité et l’alimentation.

Xavier PREVEDELLO, Maire de Saint-Porquier, délégué à la lutte contre la désertification médicale et à la santé, avec notamment, le Contrat Local de Santé (CLS).

Thierry Jamain, Maire de Castelmayran, délégué au suivi des travaux des équipements structurants.

Rôle du bureau et tenue des réunions

La nouvelle gouvernance a été pensée différemment pour ce nouveau mandat. Tout comme le conseil Communautaire, le bureau communautaire est un organe exécutif de la Communauté et assume 2 fonctions distinctes :

  • 1 fonction délibérative où le bureau agit par délégation du conseil communautaire et prend à ce titre des actes juridiques : les délibérations du bureau.
  • 1 fonction d’impulsion de l’action communautaire : instance de réflexion et d’arbitrage. Le bureau définit les orientations des politiques entrant dans le champ de compétences de la Communauté et prépare les débats de l’assemblée.

 

Le Bureau se réunit au siège de la Communauté de Communes ou dans tout autre lieu décidé par le Président, sur convocation du Président.

Les réunions se déroulent en deux temps :

  • les élus délibèrent sur les sujets proposés à l’ordre du jour et faisant partis des délégations du bureau ;
  • un deuxième temps d’échanges se déroule sur des sujets proposés par le Président et les membres du bureau relevant des compétences de la Communauté de Communes.

délibérations et procès-verbaux du bureau

2021

2020