Message Important : Enquête publique unique Moissac
Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)
Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) avec l'AVAP
Modification n°3 du PLU
Instauration de Périmètres Délimités des Abords (PDA) autour des monuments historiques
L'enquête publique est ouverte du 12 novembre au 13 décembre 2019
Vous pouvez consulter l'avis d'enquête publique ainsi que le dossier d'enquête publique ici.
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Les services de votre communauté de communes
Terres des Confluences
Une Communauté de communes déterminée à développer pour chacun, une offre de services et d’équipements sur notre territoire.
Zoom sur...
Sessions de broyage de déchets verts et de récupération du broyat
De novembre à janvier, venez récupérer (aux dates proposées) du broyat de branche à la déchetterie la plus proche de chez vous (distribution gratuite jusqu'à épuisement des stocks).
Vous pouvez également venir broyer vos déchets verts la veille des dates de récupération.
Vous pouvez également venir broyer vos déchets verts la veille des dates de récupération.
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Les services de votre communauté de communes
Actualités
01/10/2019
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Deuxième session de l’Ecole Régionale du Numérique à Moissac à partir de décembre 2019 !
Pour plus de renseignements : 3 réunions d'information les 9, 15 et 29 octobre 2019
23/09/2019
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Assainissement non collectif
Le rapport est rédigé en application de l'article L2224-5 du code général des collectivités territoriales et du décret n°2007-675 du 2 mai 2007.
04/09/2019
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Le Contrat Local de Santé de la Communauté de Communes Terres des Confluences a été signé le mercredi 28 août dernier dans la salle du moulin à Moissac en présence notamment du Directeur Général de l’ARS Occitanie. Il s’agit du 3ème Contrat local de santé à être signé dans le Département et le seul, à ce jour, à comporter une dimension sur la santé environnementale.
01/10/2019
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Deuxième session de l’Ecole Régionale du Numérique à Moissac à partir de décembre 2019 !
Pour plus de renseignements : 3 réunions d'information les 9, 15 et 29 octobre 2019
Les grands projets
Projets d'équipements
La nouvelle maison de santé de Saint-Nicolas-de-la-Grave doit entrer en service en 2019. Elle constitue une première réponse à la désertification médicale en milieu rural en facilitant l’installation et le cadre des professionnels de santé.
Projets d'équipements
Projet structurant pour le territoire et répondant aux attentes fortes des habitants et associations, le futur centre aquatique se concrétise et proposera à chaque usager une offre adaptée.
Projets de territoire
Le Plan Local d’Urbanisme valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la Communauté de communes Terres des Confluences est en cours d’élaboration.
