Le PCAET de Terres des Confluences
Actualisation du PCAET en cours : la consultation du public, pour avis, se tiendra du 3 novembre au 5 décembre.
L'actualisation du plan climat est en cours.
Le projet de PCAET initial a été arrêté en conseil communautaire le 14 décembre 2021 mais n’a jamais été soumis à la consultation du public, ni été adopté de manière définitive. Une actualisation du PCAET était donc nécessaire en vue de l’approuver définitivement.
Cette actualisation repose sur :
Un rapport d’évaluation à mi-parcours, réalisé sur la base des actions mises en œuvre depuis 2022 (soit durant 3 ans, malgré l’absence d’approbation formelle).
Une actualisation :
- des données de diagnostic
- des trajectoires afin de les adapter à l’évolution du contexte, tout en maintenant la stratégie (objectifs) arrêtée en 2021
- du plan d’actions, permettant d’articuler les ambitions du territoire avec les réalités et projections actualisées
- de l’évaluation environnementale stratégique et de son résumé non technique
Le projet actualisé va faire l'objet d'une consultation du public pour avis au mois de novembre, afin de lui permettre de formuler ses observations et propositions.
Plus précisément, la consultation du public sera ouverte du lundi 3 novembre 2025 à 9h au vendredi 5 décembre 2025 à 17h inclus selon les modalités suivantes :
avis public précisant les modalités de consultation
Pour plus de précisions, vous pouvez également consulter l'arrêté n°19/2025 du 01/10/2025 prescrivant la mise à disposition du public par voie électronique.
Les étapes d'élaboration
Les étapes à venir.
À l'issue de cette phase de consultation, le Plan Climat pourra être définitivement approuvé (deuxième semestre 2025), après d'éventuels réajustements pour prendre en compte les avis et observations émises.
Adresse mail dédiée
Si vous souhaitez vous exprimer ou poser une question, vous pouvez écrire directement à l'adresse mail suivante : pcaet@terresdesconfluences.fr
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